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Les Bénévoles dans une association

     Les bénévoles ont un rôle important dans une association : ils fournissent un travail sans contrepartie financière, généralement à temps partiel.
     Ils sont le plus souvent couverts par la Sécurité Sociale : soit comme ayant-droit (conjoint, enfant de l'assuré(e), conjointe) soit comme retraité ou encore comme salarié.
    
     Mais ils risquent de poser deux sortes de problèmes aux associations :

     - la couverture contre les accidents de travail : une loi du 6 décembre 1961 permet aux membres bénévoles des organismes sociaux - parmi lesquels de nombreuses associations - de bénéficier de la législation sur les accidents de travail moyennant une cotisation annuelle minime à la charge de l'association.
     - les remboursements de frais et autres avantages pécuniaires : à ce sujet, de nombreuses associations ont fait l'objet de contrôles de la Sécurité sociale. L'Urssaf poursuit des associations chaque fois que les remboursements de frais réels comportent l'attribution d'avantages en nature non négligeables, ou quand des sommes importantes sont versées, assimilables à des rémunérations.
     Dans ce cas, les associations risquent des redressements et des versements de cotisations sociales avec des arriérés sur trois ans.

     L'assurance Responsabilité Civile
     Le cas particulier des bénévoles : lors d'activités pour des organismes à objet social (hôpitaux, hospices, établissements de bienfaisance...), ils relèvent de la législation sur les accidents du travail.
     Pour savoir si ses membres bénévoles relèvent effectivement de ce régime, une association peut s'adresser à la caisse de sécurité sociale dont elle dépend.

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